Vendredi, 23 janvier 2004 · 17h00
Amphithéâtre « Eugeniu Speranția » (P6), Faculté de Droit de Cluj-Napoca
Paul Vasilescu, doyen de la Faculté de Droit de Cluj-Napoca — L’influence du Code Napoléon sur le système des sûretés réelles dans le code civil roumain
Vendredi, 27 février 2004 · 17h00
Amphithéâtre « Eugeniu Speranția » (P6), Faculté de Droit de Cluj-Napoca
Vladimir Hanga, professeur émérite, président d’honneur du groupe roumain — La contemporanéité et les nouvelles branches du droit
Jeudi–vendredi, 11–12 mars 2004
Grand amphithéâtre de la Sorbonne, Paris
Code civil – Colloque du bicentenaire
Participant : Mircea Dan Bob, secrétaire général
Samedi, 13 mars 2004 · 9h00
Centre Panthéon – Appartement décanal, 12 place du Panthéon, Paris
Conférence des Présidents et Secrétaires généraux
Ordre du jour :
- Présentation des Congrès futurs : Québec (septembre 2004), Brésil (mai 2005) et Maroc (2006)
- Plan d’action de la Commission européenne, « Un droit européen des contrats plus cohérent : plan d’action » — participation de l’Association
- État des publications
- Questions diverses
Participant : Mircea Dan Bob, secrétaire général
Vendredi, 19 mars 2004 · 17h00
Amphithéâtre « Eugeniu Speranția » (P6), Faculté de Droit de Cluj-Napoca
Costel Gâlcă, conseiller juridique, Société roumaine de radiodiffusion, Bucarest — La protection des salariés contre l’insolvabilité de l’employeur
Vendredi, 2 avril 2004
10h00 · Amphithéâtre « Eugeniu Speranția » (P6), Faculté de Droit de Cluj-Napoca
Réunion annuelle ordinaire de l’Association Capitant – Roumanie
17h00 · Amphithéâtre « Aurelian Ionașcu », Faculté de Droit de Cluj-Napoca
Michel Grimaldi, président de l’Association Henri Capitant des amis de la culture juridique française — Le bicentenaire du Code Napoléon
19h30 · Soirée festive organisée par l’Association Capitant – Roumanie
Vendredi, 23 avril 2004 · 17h00
Amphithéâtre « Eugeniu Speranția » (P6), Faculté de Droit de Cluj-Napoca
Sergiu Bogdan, assistant à la Faculté de Droit de Cluj-Napoca — L’individualisation des sanctions pénales – critères explicites et implicites
Mercredi, 2 juin 2004 · 17h00
Amphithéâtre « Eugeniu Speranția » (P6), Faculté de Droit de Cluj-Napoca
Ovidiu Podaru, assistant à la Faculté de Droit de Cluj-Napoca — Le droit administratif roumain – de l’exil de la dogme à la dictature du texte
13–17 septembre 2004 · Canada, Montréal et Québec
Journées internationales de l’Association Henri Capitant — L’indemnisation
Rapporteurs roumains : Paul Vasilescu, Jozsef Kocsis, Ionuț Popa
Participants : Paul Vasilescu (rapporteur), Mircea Dan Bob (secrétaire général)
19–22 septembre 2004 · Université Laval, Québec
Colloque international Codes et codifications — dédié à la célébration des 10 ans de l’entrée en vigueur du Code civil du Québec et au bicentenaire du Code Napoléon
Participants : Paul Vasilescu, Mircea Dan Bob
Mardi, 21 septembre 2004 · Mircea Dan Bob, secrétaire général — La permanence d’une influence : le Code Napoléon en Roumanie
10 décembre 2004 · 13h00
Bibliothèque publique de droit, Chișinău
Mircea Dan Bob, secrétaire général du groupe roumain — La codification civile et le bicentenaire du code civil français