7 avril 2011 · Faculté de Droit, Université « Babeș-Bolyai » de Cluj-Napoca
Journée d’étude belgo-roumaine
Les étudiants en Master complémentaire en notariat de la Faculté de Droit et de criminologie de l’Université catholique de Louvain organisent leur voyage d’études de l’année académique 2010–2011 en Roumanie. À cette fin, ils passeront une journée d’étude à la Faculté de Droit de l’Université « Babeș-Bolyai » de Cluj-Napoca, à côté des étudiants du master francophone Droit privé comparé. L’action est déroulée en collaboration avec l’Association « Henri Capitant » des amis de la culture juridique française.
9h30 · Accueil par Paul Vasilescu, doyen de la Faculté de droit, et Mircea Dan Bob, secrétaire scientifique de la Faculté de droit
9h45–12h00
- Première séance de travail sur les Régimes matrimoniaux — approches comparées par Paul Vasilescu et Jean-Louis Renchon
- Deuxième séance de travail sur les Successions — approches comparées par Mircea Dan Bob et Jean-François Taymans
14h00–16h00 · Séance de travail sur le Droit immobilier — approches comparées par Paul Vasilescu et Etienne Béguin
L’objectif est que les professeurs roumains présentent aux étudiants belges le système juridique roumain et que les professeurs belges présentent aux étudiants roumains le système juridique belge.
5–12 mai 2011 · Faculté de Droit, Bucarest
Conférences de droit civil français par Rose-Noëlle Schutz et Eric Savaux, professeurs à l’Université de Poitiers
Jeudi, 5 mai · Amphithéâtre 3 « Mihail Eliescu »
- 10h00–12h00 · Rose-Noëlle Schutz — Les effets des contrats préparatoires à la vente d’immeuble
- 12h00–14h00 · Eric Savaux — Les débats sur la cause en droit français
Mardi, 10 mai · Amphithéâtre 1 « Paul Negulescu »
- 10h00–12h00 · Rose-Noëlle Schutz — Une illustration de la pénétration des droits fondamentaux dans le contrat : les droits fondamentaux du locataire de l’immeuble à usage d’habitation
- 12h00–14h00 · Eric Savaux — Notion et place de la responsabilité contractuelle
Jeudi, 12 mai · Amphithéâtre 3 « Mihail Eliescu »
- 10h00–12h00 · Rose-Noëlle Schutz — Questions modernes suscitées par la restitution de la chose empruntée
- 12h00–14h00 · Eric Savaux — Droit positif et droit prospectif de la révision du contrat pour imprévision
17–18 mai 2011 · Strasbourg
XVes Journées franco-roumaines de droit comparé — Le droit comparé face à l’harmonisation des droits
Participants : Flavius Baias, Corneliu-Liviu Popescu, Aladar Sebeni
13–17 juin 2011 · Phnom Penh et Hô Chi Minh-Ville
Journées internationales de l’Association Henri Capitant — Les professions juridiques
Participants : Flavius Baias, Răzvan Dincă
11 novembre 2011 · 17h00
Salle Stoicescu, Faculté de Droit, Bucarest
Remise du Prix Henri Capitant pour l’année 2010, en collaboration avec l’Union Nationale des Huissiers de Justice