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| Colloque 9-12.X.2008 |
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| Lundi, 17 Mars 2008 12:43 |
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La recodification et les tendances actuelles du droit privé Bălţi, 9-12 octobre 2008
Comité scientifique Vladimir HANGA, Université « Babeş-Bolyai » de Cluj-Napoca Président d’honneur de l’Association Capitant - Roumanie Jean PINEAU, Université de Montréal Victor VOLCINSCHI, Université d’Etat de Moldavie, Chişinău Gheorghe NEAGU, Université « Alecu Russo » de Bălţi, doyen de la Faculté de Droit Paul VASILESCU, Université « Babeş-Bolyai » de Cluj-Napoca, doyen de la Faculté de Droit
Comité d’organisation Mircea Dan BOB, Université « Babeş-Bolyai » de Cluj-Napoca Secrétaire général de l’Association Capitant – Roumanie Veaceslav PÎNZARI, Université « Alecu Russo » de Bălţi Sergiu GOLUB, Université « Babeş-Bolyai » de Cluj-Napoca
Mercredi, le 8 octobre
- Arrivée – aéroport de Chişinău et logement à Chişinău/transport vers Bălţi - Dîner à établir, selon l’heure de l’arrivée Jeudi, le 9 octobre – Sale de festivités de l’Université • 9h30-10h30 Inscription des congressistes • 10h30 Ouverture du colloque – Discours de bienvenue (le Recteur, le Maire de la ville, le président de la Cour d’Appel, le doyen du Barreau des Avocats, les doyens des deux facultés de droit) • 11h00 Conférence d’ouverture : Sergiu BĂIEŞU, professeur à l’Université d’Etat de Moldavie L’odyssée de l’élaboration du Code civil moldave 13h00-14h00 Déjeuner – cafétéria de l’université 15h00-17h00 – visite à la distillerie « Barza Albă (La cigogne blanche)» et dégustation de vins (http://www.vinmoldova.md/eng/section/44) 18h30 Spectacle de danses traditionnelles moldaves 20h00 Dîner – cafétéria de l’université Vendredi, le 10 octobre – Sale de conférences, Bibliothèque Scientifique Universitaire 9h00-12h00 Théorie de la recodification • Csaba VARGA, professeur à l’Université catholique Pázmány Péter, Budapest, Hongrie Codification et recodification – idées, tendances, modèles et résultats contemporains • Pascale DEUMIER, professeur à l’Université Jean Monet, St. Etienne, France La re-codification à droit constant : outil de légistique ou de réforme ? 10,15 - Pause café • Ferenc SZILÁGYI, étudiant en doctorat à l’Institut pour le droit en Europe, Université Osnabrück, Allemagne Common Frame of Reference: Towards a Nowadays European Identity in Private Law • Raluca BERCEA, maître de conférences à l’Université d’Ouest, Timişoara, Roumanie Le paradoxe de la codification européenne 13h00-15h00 – pause déjeuner – cafétéria de l’université 16h00-19h00 La recodification et ses modèles • Christian BALDUS, professeur à l’Université de Heidelberg, Allemagne Thomas RAFF, Université de Heidelberg, Allemagne La codification allemande et son système • Marian NICOLAE, maître de conférences à l’Université de Bucarest, Roumanie Mircea-Dan BOB, chargé de cours à l’UBB, Cluj-Napoca, Roumanie La (re)codification du droit privé roumain en quête de modèle 17,15 - Pause café • Florin STRETEANU, maître de conférences à l’UBB, Cluj-Napoca, Roumanie La codification roumaine en matière pénale : à la recherche d’un modèle • Flavius BAIAS, professeur à l’Université de Bucarest, Roumanie Le régime du divorce dans le projet du Code civil roumain 20h30 - Dîner – cafétéria de l’université Samedi, le 11 octobre – Sale de conférences, Bibliothèque Scientifique Universitaire 10h00 – 12h30 Recodifier : les expériences nationales (I) • Aurel BĂIEŞU, maître de conférences à l’USM, Chişinău, Moldavie L’harmonisation des réglementations en matière de sanctions pour l’inexécution du contrat • Jiayou SHI, professeur à l’Université du Peuple de Chine (Renmin), Chine La codification civile: l'expérience chinoise et les difficultés rencontrées 11,15 - Pause café • Joan MARSAL, professeur à l’Université de Barcelone La recodification en Espagne – l’expérience catalane • Remy CABRILLAC, professeur à l’Université Montpellier I, France L’expérience française de recodification civile 13h00-15h00 – pause déjeuner – cafétéria de l’université 16h00 – 18h00 Recodifier : les expériences nationales (II) • Diana DANKERS-HAGENAARS, professeur associé à l`Institut de droit privé de l`Université d`Amsterdam, Pays Bas Le code civil néerlandais de 1992 : aspects de la politique et de la technique législatives • Roman ANTROPOV, chargé de cours à l’Académie de sécurité économique du Ministère des affaires intérieures de la Russie, Moscou Anna VASINA, chargé de cours à l’Université de gestion au gouvernement, Moscou, Russie Le perfectionnement de la législation russe sur la protection de la propriété intellectuelle 17h00 - Pause café • Sebastian SPINEI, chargé de cours à l’Université Lucian Blaga de Sibiu, Roumanie La cassation et le recours réglementés par la procédure civile roumaine • Veaceslav PÎNZARI, maître de conférences à l’USB « Alecu Russo » de Bălţi, Moldavie 18h30 Conclusions 20h30 Dîner de clôture – Hotel Consul Dimanche, le 12 octobre 8H00 Départ pour l’excursion à Chişinău Autres présentations. Pendant le colloque, les présentations suivantes seront résumées en régime poster : • Gianmaria AJANI, professeur à l’Université de Turin, Italie Codification du droit privé européen et multilinguisme: deux tendances qui s'opposent ? • Valeriu BABĂRĂ, maître de conférences à l’USM, Chişinău, Moldavie Réflexions sur les réglementations de droit international privé en République de Moldavie • Sergiu BĂIESU, maître de conférences à l’USM, Chişinău, Moldavie Aquisition de la propriété d'un non dominus (quelques idées sur la propriété apparente) • Dien NGUYEN, professeur à l’Université de Can-Tho, Vietnam La propriété immobilière en droit socialiste vietnamien: vers une propriété au sens du droit français • Manuel GUŢAN, maître de conférences à l’Université « Lucian Blaga » de Sibiu, Roumanie Le droit civil roumain entre recodification „nationale” et uniformisation européenne • Ştefan VĂCĂRELU, magistrat assistant à la Cour Suprême de Louisianne, Etats-Unis Les systèmes et les méthodes de codification de droit privé en Louisiane et aux Etats-Unis
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